François Le Moine est membre du Barreau du Québec et est avocat en droit de l’art et du patrimoine culturel au cabinet Règles de l'art où il travaille sur des questions telles que l’authentification et l’émission de certificats d’authenticité pour les œuvres d’art, la restitution de tableaux et d’objets archéologiques, la réalisation d’œuvres d’art public, la sauvegarde de sites archéologiques, de même que l’application de la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels.

Il enseigne le droit de l’art et du patrimoine culturel à l’Université de Montréal. Il est membre de la Commission permanente d’art public de Culture Montréal ainsi que des conseils d’administration du Regroupement des artistes en arts visuels, d’Héritage Charlevoix, de la compagnie de théâtre Porte Parole, et de l’organisme en art public MU ; il a également été membre du conseil d’administration de l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique.

François Le Moine est diplômé de l’Université de Paris 1 : Panthéon-Sorbonne, de l'École des hautes études en sciences sociales et de l’Université McGill. Il a également effectué des séjours d’étude aux universités de Keio (Japon), Shantou (Chine), Copenhague et de Genève.

Crédit photo : Inès Drolet.

Membre du Barreau du Québec depuis 1989, Me Annie Morin a d’abord exercé sa profession en pratique privée puis au Bureau du syndic du Barreau du Québec avant de s’orienter vers le droit du spectacle et du divertissement et d’intégrer l’Union des artistes (UDA) en 1998. Elle y a d’abord été conseillère juridique pour ensuite y occuper le poste de directrice des affaires juridiques.

En 2006, elle joint Artisti, la société de gestion collective de l’Union des artistes, où elle occupe désormais le poste de directrice générale.

Annie Morin est aussi administratrice de RéSonne, société de gestion de la musique dont elle a également été présidente du conseil d’administration de 2013 à 2015. Elle a aussi exercé cette même fonction au sein de la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP) de 2007 à 2011. Enfin, elle siège au conseil d’administration et au comité de rédaction national des Cahiers de propriété intellectuelle depuis 2012. Et, de 2016 à 2021, elle a été présidente de l’ALAI Canada.

Membre du Barreau depuis 2017, Carolina est une avocate ayant de l’expérience en droit du divertissement, droit d’auteur, droit des marques de commerce, en droit collectif du travail ainsi qu’en litige dans ces domaines. Elle s’intéresse à tous les aspects de la propriété intellectuelle et des relations de travail, particulièrement dans les secteurs du film et de la télévision, du spectacle, de la musique et de la littérature. Elle exerce présentement sa profession au sein du MLS Légal, un cabinet-boutique en droit du divertissement et de la propriété intellectuelle.

Carolina est également administratrice de Travelling et du Centre des musiciens du monde du Québec.

A member of the Bar since 2017, Carolina is an attorney with experience in entertainment law, copyright law, trademark law, labor relations as well as litigation in these areas. She is interested in all aspects of intellectual property and labour relations, particularly in the film and television, entertainment, literature, and music sectors. She currently practices with MLS Légal, a boutique firm specializing in entertainment and intellectual property law.

Carolina is also on the board of directors of Travelling and the Centre des musiciens du monde du Québec.

M^e William K. Richard agit à titre d’avocat à Bibliothèque et Archives nationales du Québec depuis octobre 2017. Il a une vaste expérience au sein d'organismes publics, notamment en matière de gouvernance, de droit d’auteur, de droit contractuel, de marchés publics, et de protection de la vie privée.

Quand il n’est pas au travail, on le retrouve le plus souvent au parc ou à la bibliothèque avec ses fils, sur son vélo, sur ses skis, ou dans la cuisine en train de préparer des petits plats pour toute la famille.

Caroline Jonnaert fait partie du Groupe des Technologies émergentes chez ROBIC. Elle se spécialise en droit des technologies de l’information, marques de commerce, droit d’auteur, et droit de la publicité et du marketing.

Caroline est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Montréal. Sa thèse, qui lui a valu une mention d’excellence, porte sur le droit d’auteur et l’intelligence artificielle. Caroline est particulièrement active dans le milieu de la propriété intellectuelle. En outre, elle a présidé la Section information, télécommunications et propriété intellectuelle de l’Association du Barreau Canadien (division Québec), ainsi que l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA) pendant plusieurs années. Caroline est régulièrement sollicitée pour donner des conférences sur des sujets traitant principalement de la propriété intellectuelle et du droit de la publicité et du marketing, au Québec, tout comme à l’international. Elle a publié plusieurs articles en la matière depuis le début de sa carrière, dont certains ont été cités dans des ouvrages de référence et par les tribunaux.

Caroline s’implique également dans le milieu académique. En outre, elle a enseigné le cours de droit d’auteur en musique à l’Université de Montréal, en plus de prendre part à des activités de recherche. Elle a également supervisé la clinique juridique de propriété intellectuelle de l’Université de Montréal.

Luc André est Analyste principal, Propriétés intellectuelles du Secteur des politiques stratégiques de la Direction générale de l’approvisionnement au ministère des Services publics et approvisionnement Canada depuis 2017. Il a contribué à édicter les Principes de gestion de la propriété intellectuelle en approvisionnement maritime et de défense et œuvre à la valorisation de la propriété intellectuelle au sein de l’administration gouvernementale.

A titre de Chef principal de projets entre 1994 et 2008 au sein de la Direction générale de la politique du droit d’auteur au ministère du Patrimoine canadien, il a contribué aux réformes politiques et législatives d’envergures ainsi qu’aux négociations de traités internationaux du moment.

Luc André a une longue expérience du contrat en droit du divertissement et de la production musicale.

Membre du Barreau depuis 1993, Luc André est diplômé de l’UQAM (LL.B 1991) et de l’Université d’Ottawa (JD 2009, Common Law) ainsi que titulaire d’un DESS de l’Université Paris XI (DESS 1999, Droit et technologies) et d’une maîtrise de l’Université d’Ottawa (LL.M 2013).

Avant de choisir la voie du droit, Me Annie Massicotte a complété un baccalauréat en musique à l’Université de Montréal en 2003. Elle complète ensuite un diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion d’organismes culturels tout en travaillant en distribution de disques, production et promotion de spectacles.

En 2008, elle obtient une maîtrise en administration des affaires (MBA). Son parcours professionnel s’oriente alors vers l’entrepreneuriat (en économie sociale et en démarrage et financement d’entreprises). Elle termine son baccalauréat en droit à temps partiel à l’Université du Québec à Montréal en 2015. L’année suivante, elle complète la formation professionnelle du Barreau et un stage chez Copibec, où elle œuvrera jusqu’en 2019.

Elle occupe actuellement la fonction de conseillère aux licences de droits d’auteur et contrats au sein de Cision Canada. Me Massicotte contribue également au comité des conférences de l’ALAI Canada depuis 2015.

Me Stéphanie Hénault dirige les affaires juridiques de l'Association nationale des éditeurs de livres. Elle supervise des dossiers juridiques et réglementaires touchant l'industrie du livre au Québec et au Canada, renseigne l’association sur des enjeux liés au droit d'auteur, au statut de l’artiste et aux contrats, et la représente auprès d’instances gouvernementales, de médias et de partenaires locaux et internationaux.

Elle est avocate et médiatrice accréditée par le Barreau du Québec en matières civile, commerciale et du travail, et elle est titulaire d'une double formation en arts et en droit de l'Université de Montréal. Parallèlement à ses fonctions à l’Association nationale des éditeurs de livres, elle offre des services de formation et de médiation.

Auparavant, elle a contribué aux succès de l’Association québécoise du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ), de la Fondation des artistes, de la Société des auteur.e.trise.s de radio, télévision et cinéma (SARTEC) et de l’Union des artistes (UDA), et elle est l’auteure d’œuvres cinématographiques primées.

Me Eline Collard est une avocate qui se spécialise en droit de la technologie. Son expertise polyvalente lui permet de réaliser des mandats dans un large éventail de domaines, y compris le droit commercial et des sociétés, la propriété intellectuelle et la cybersécurité.

Eline a un intérêt particulier pour la propriété intellectuelle. Elle a travaillé auparavant à titre d’examinatrice de marques de commerce canadiennes et continue de conseiller les clients sur des questions de marques de commerce. Eline compte également parmi ses champs de connaissance les droits de la personnalité et la protection des renseignements personnels. Sa pratique porte notamment sur les domaines des technologies de l’information, du commerce électronique et de la cybersécurité. De plus, Eline aide les clients qui sont confrontés à des questions liées au cybersquattage et à l’usurpation d’identité en ligne. Elle participe également aux procédures d’arbitrage de noms de domaine, ainsi qu’à la rédaction et à la révision d’ententes contractuelles internes et externes, decontrats de licence et de documents de politique.

Dans le cadre de sa pratique liée aux opérations commerciales, elle participe à la vérification diligente et à la rédaction de documents pour ce qui est des éléments ayant trait à la propriété intellectuelle, à la cybersécurité, à la protection de la vie privée et des données, aux technologies de l’information et à la législation antipourriel.